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La Caducité des Actes Juridiques: Une Notion à Exhumer

تفصيل البيانات البيبلوغرافية
المصدر:مجلة البوغاز للدراسات القانونية والقضائية
الناشر: حميد اليسسفي
المؤلف الرئيسي: Labiqi, Younes (مؤلف)
المجلد/العدد:ع5
محكمة:نعم
الدولة:المغرب
التاريخ الميلادي:2020
الصفحات:398 - 422
ISSN:2658-8005
رقم MD:1160980
نوع المحتوى: بحوث ومقالات
اللغة:French
قواعد المعلومات:IslamicInfo
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الوصف
المستخلص:la caducité n’a pas bonne réputation, et elle parait bien la mériter : très complexe, trop originale, toujours dérangeante, elle ne respecte guère les prévisions les plus savantes et elle s’avère comme une source d’insécurité dans les relations contractuelles. Cette méchante renommée est pourtant injuste : condamne-t-on le médecin et son art, souvent impuissants l’un et l’autre, devant la maladie et toujours désarmés devant la mort ? Le sujet présentait une double difficulté : d’abord, en raison de son étendue, car la caducité se rencontre dans les domaines de droit, aussi bien en droit public qu’en droit civil, en droit international qu’en procédure civile. Ensuite, en raison de son imprécision, car l’ensemble des caractères de la caducité ne se distingue pas avec toute clarté désirable de ceux des notions qui lui sont proches. On se penche au chevet d’un patient qui est l’acte atteint de caducité que le droit marocain connaissait mal jusqu’à présent.